[et_pb_section fb_built=“1″ admin_label=“section“ _builder_version=“4.16″ global_colors_info=“{}“][et_pb_row _builder_version=“4.16″ global_colors_info=“{}“][et_pb_column type=“4_4″ _builder_version=“4.16″ custom_padding=“|||“ global_colors_info=“{}“ custom_padding__hover=“|||“]<\/p>
[et_pb_post_title meta=“off“ featured_image=“off“ _builder_version=“4.16″ global_colors_info=“{}“][\/et_pb_post_title]<\/p>
[\/et_pb_column][\/et_pb_row][et_pb_row admin_label=“row“ _builder_version=“4.16″ background_size=“initial“ background_position=“top_left“ background_repeat=“repeat“ global_colors_info=“{}“][et_pb_column type=“4_4″ _builder_version=“4.16″ custom_padding=“|||“ global_colors_info=“{}“ custom_padding__hover=“|||“][et_pb_text admin_label=“Text“ _builder_version=“4.22.1″ background_size=“initial“ background_position=“top_left“ background_repeat=“repeat“ hover_enabled=“0″ global_colors_info=“{}“ sticky_enabled=“0″]<\/p>
Introduction<\/strong><\/p> L\u2019Ecole Fran\u00e7aise de B\u00e2le (EFDB), Engelgasse 103, 4052, Basel, Suisse, est le contr\u00f4leur des donn\u00e9es personnelles que vous fournissez \u00e0 l’EFDB. L’EFDB d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les modalit\u00e9s de la collecte et du traitement des donn\u00e9es personnelles (par exemple, concernant les \u00e9l\u00e8ves et leurs familles, les employ\u00e9s, les fournisseurs, les contacts commerciaux et d’autres tiers).<\/p> On entend par donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel toute information se rapportant \u00e0 une personne physique vivante identifi\u00e9e ou identifiable.<\/p> Le directeur de l’EFDB, M. Fr\u00e9d\u00e9ric Fourt, agit en tant que repr\u00e9sentant de l’EFDB et en tant que d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Ses responsabilit\u00e9s comprennent : la supervision et le contr\u00f4le des proc\u00e9dures de protection des donn\u00e9es de l’EFDB et l’assurance qu’elles sont conformes aux r\u00e9glementations suisses en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es (telles que la loi f\u00e9d\u00e9rale suisse sur la protection des donn\u00e9es du 1er septembre 2023), et aux r\u00e9glementations de l’UE en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es (R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es 2016\/679 du 27 avril 2016 ou GDPR), chacune \u00e9tant modifi\u00e9e ou remplac\u00e9e de temps \u00e0 autre. Il peut \u00eatre contact\u00e9 \u00e0 l’adresse suivante : direction@efdb.ch<\/a> .<\/p> Les cat\u00e9gories de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous collectons et traitons sont les suivantes<\/p> En g\u00e9n\u00e9ral<\/p> Concernant les \u00e9l\u00e8ves et leurs familles<\/p> Pourquoi nous collectons et utilisons des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/p> Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont g\u00e9n\u00e9ralement utilis\u00e9es pour g\u00e9rer notre relation avec vous, communiquer avec vous et\/ou vous fournir les informations que vous pouvez nous demander. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre utilis\u00e9es aux fins suivantes et \u00e0 d’autres fins compatibles avec les objectifs d\u00e9crits ci-dessous :<\/p> Les donn\u00e9es personnelles peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9es pour toute autre raison pour laquelle vous donnez votre consentement explicite, ou pour des raisons qui peuvent \u00eatre d’un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour l’EFDB.<\/p> Collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p> La plupart des donn\u00e9es personnelles mentionn\u00e9es sont fournies par vous au cours du processus d’admission et dans le cadre de notre relation contractuelle ou collect\u00e9es par l’utilisation des services en ligne de l’EFDB. Dans la mesure o\u00f9 cela est autoris\u00e9, nous pouvons \u00e9galement d\u00e9tenir des donn\u00e9es personnelles sur les \u00e9l\u00e8ves et leurs familles que nous avons re\u00e7ues de sources accessibles au public (par exemple, les canaux de m\u00e9dias sociaux), les autorit\u00e9s ou d’autres tiers, tels que d’autres \u00e9coles.<\/p> Lorsque vous soumettez des donn\u00e9es personnelles, assurez-vous qu’elles sont correctes. Lorsque vous fournissez des donn\u00e9es personnelles concernant une personne autre que vous-m\u00eame, assurez-vous que vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 fournir ces donn\u00e9es et que cette personne a pris connaissance du pr\u00e9sent avis de confidentialit\u00e9.<\/p> Les donn\u00e9es personnelles sont essentielles \u00e0 l’utilisation op\u00e9rationnelle de l’EFDB. Bien que la majorit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles que vous nous fournissez soient obligatoires pour la conclusion et l’ex\u00e9cution de notre relation contractuelle, certaines d’entre elles peuvent \u00eatre fournies sur une base volontaire. Nous vous informerons lorsque la fourniture de donn\u00e9es personnelles est volontaire ou n\u00e9cessaire pour remplir nos obligations contractuelles.<\/p> R\u00e8gles particuli\u00e8res concernant la surveillance par cam\u00e9ra, les photographies et les vid\u00e9os<\/strong><\/p> Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, certaines parties de l’\u00e9cole peuvent \u00eatre surveill\u00e9es par des cam\u00e9ras. L’EFDB conserve les images vid\u00e9o pendant 20 jours au maximum, apr\u00e8s quoi elles sont supprim\u00e9es, \u00e0 moins que les images ne doivent \u00eatre conserv\u00e9es pour une enqu\u00eate plus approfondie ou pour les besoins de l’application de la loi.<\/p> Des photographies et des vid\u00e9os d’\u00e9l\u00e8ves, de parents et d’employ\u00e9s peuvent \u00eatre prises pour enregistrer et partager la vie quotidienne sur le campus au cours de l’ann\u00e9e scolaire. Les \u00e9l\u00e8ves, les parents et les employ\u00e9s peuvent \u00eatre identifi\u00e9s sur ces photographies ou vid\u00e9os. Ces photographies et vid\u00e9os peuvent \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 des fins \u00e9ducatives et d’information interne (par exemple, enregistrement des cours, excursions, sports, \u00e9v\u00e9nements, formation des employ\u00e9s, annuaire, bulletin d’information interne), pour l’identification des \u00e9l\u00e8ves, des parents ou des employ\u00e9s \u00e0 des fins sanitaires (par exemple, allergies), ou \u00e0 des fins de publication dans la mesure o\u00f9 vous nous avez donn\u00e9 votre consentement, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<\/p> Stockage des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p> Les donn\u00e9es personnelles sont stock\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation suisse sur la protection des donn\u00e9es et au GDPR de l’UE sur des serveurs situ\u00e9s en Suisse et dans les pays de l’UE. L’EFDB maintient des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles (protection contre l’acc\u00e8s ou le traitement non autoris\u00e9 ou ill\u00e9gal, la perte accidentelle, la destruction ou les dommages, la cybers\u00e9curit\u00e9).<\/p> L’EFDB ne conserve pas les donn\u00e9es personnelles ind\u00e9finiment ; les donn\u00e9es ne sont conserv\u00e9es que pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des objectifs d\u00e9crits ci-dessus. Elles peuvent \u00eatre trait\u00e9es au-del\u00e0 de la fin de notre relation contractuelle pour \u00e9tablir, d\u00e9fendre ou exercer des r\u00e9clamations (pendant le d\u00e9lai de prescription applicable), respecter des obligations l\u00e9gales ou post-contractuelles, y compris des exigences en mati\u00e8re de documentation l\u00e9gale, et pour sauvegarder d’autres int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes de l’EFDB.<\/p> Avec qui partageons-nous les donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/p> L’EFDB limite l’utilisation et l’acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles \u00e0 ceux qui ont absolument besoin de les conna\u00eetre pour fournir les services et servir les objectifs d\u00e9crits ci-dessus (personnel ou agents autoris\u00e9s). L’EFDB ne partagera pas vos donn\u00e9es personnelles avec des parties externes autres que celles mentionn\u00e9es dans le pr\u00e9sent avis de confidentialit\u00e9, ou sauf avec votre consentement explicite pr\u00e9alable, ou si cela est requis par les lois ou r\u00e9glementations applicables.<\/p> Les destinataires externes avec lesquels l’EFDB partage r\u00e9guli\u00e8rement des donn\u00e9es personnelles sont les suivants :<\/p> Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l’EFDB obligera les destinataires externes \u00e0 se conformer au pr\u00e9sent avis de confidentialit\u00e9 et \u00e0 traiter les donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e et exclusivement aux fins autoris\u00e9es par l’EFDB.<\/p> Le transfert de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est g\u00e9n\u00e9ralement limit\u00e9 aux destinataires situ\u00e9s en Suisse. Toutefois, le transfert de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peut avoir lieu vers des destinataires situ\u00e9s dans des pays de l\u2019UE ou hors UE. Si les destinataires externes ou les prestataires de services externes sont situ\u00e9s dans des pays dont la l\u00e9gislation ne garantit pas un niveau ad\u00e9quat de protection des donn\u00e9es, l’EFDB mettra en \u0153uvre des garanties appropri\u00e9es sous la forme de clauses contractuelles appropri\u00e9es, \u00e0 savoir des clauses contractuelles types et des contrats types pour les transferts de donn\u00e9es reconnus par le Pr\u00e9pos\u00e9 f\u00e9d\u00e9ral suisse \u00e0 la protection des donn\u00e9es et \u00e0 la transparence, afin d’assurer la conformit\u00e9 avec le pr\u00e9sent avis de confidentialit\u00e9 et les lois applicables.<\/p> D\u00e9cisions automatis\u00e9es sur les donn\u00e9es<\/strong><\/p> En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, nous ne prenons pas de d\u00e9cisions automatis\u00e9es concernant les donn\u00e9es (il s’agit de d\u00e9cisions concernant les personnes concern\u00e9es qui sont enti\u00e8rement automatis\u00e9es, c’est-\u00e0-dire sans influence humaine). Si tel \u00e9tait exceptionnellement le cas, nous vous en informerions s\u00e9par\u00e9ment.<\/p> Vos droits<\/strong><\/p> En vertu de la l\u00e9gislation sur la protection des donn\u00e9es, vous disposez de certains droits concernant les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous traitons afin de v\u00e9rifier la l\u00e9galit\u00e9 du traitement. En particulier, vous avez le droit de :<\/p> Lorsque le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est fond\u00e9 sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement \u00e0 tout moment. Le retrait du consentement n’affectera pas la l\u00e9galit\u00e9 du traitement fond\u00e9 sur le consentement avant le retrait.<\/p> Veuillez noter que vos droits en vertu de la pr\u00e9sente section peuvent \u00eatre limit\u00e9s afin de pr\u00e9server tout int\u00e9r\u00eat pr\u00e9pond\u00e9rant de l’EFDB ou de tiers.<\/p> En outre, vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l’autorit\u00e9 comp\u00e9tente en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es. L’autorit\u00e9 comp\u00e9tente en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es en Suisse est le Pr\u00e9pos\u00e9 f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 la protection des donn\u00e9es et \u00e0 la transparence (<\/a>http:\/\/www.edoeb.admin.ch).<\/p> ANALYSE DU SITE WEB<\/strong><\/p> Nous utilisons des progiciels de statistiques pour sites web, tels que Google Analytics, pour analyser les tendances en mati\u00e8re d’acc\u00e8s et d’utilisation de notre site web. Les informations contr\u00f4l\u00e9es comprennent les adresses IP, le type d’appareil utilis\u00e9, la localisation g\u00e9ographique des visiteurs, le type de navigateur, le fournisseur d’acc\u00e8s \u00e0 Internet (FAI), les pages de renvoi et de sortie, le type de plateforme, l’horodatage, le temps pass\u00e9 sur les pages et les mots-cl\u00e9s utilis\u00e9s pour trouver notre site via les moteurs de recherche. Ces informations sont anonymes et ne peuvent \u00eatre directement li\u00e9es \u00e0 des utilisateurs individuels. Nous pouvons les utiliser pour identifier les zones du site les plus ou les moins fr\u00e9quent\u00e9es, rep\u00e9rer les zones du site qui posent probl\u00e8me, analyser les grandes tendances d\u00e9mographiques de nos visiteurs et prendre des d\u00e9cisions sur la mani\u00e8re de faciliter la recherche et la navigation sur notre site web.<\/p> Si vous ne souhaitez pas que l’analyse soit utilis\u00e9e dans votre navigateur, vous pouvez installer le module compl\u00e9mentaire de navigateur Google Analytics (lien). Vous trouverez plus d’informations sur la mani\u00e8re dont Google Analytics collecte et traite les donn\u00e9es personnelles ici (lien).<\/p> Utilisation des cookies<\/strong><\/p> Le site web de l’EFDB peut utiliser des „cookies“ pour vous aider \u00e0 personnaliser votre exp\u00e9rience en ligne. Un cookie est un fichier texte plac\u00e9 sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour ex\u00e9cuter des programmes ou transmettre des virus \u00e0 votre ordinateur. Les cookies vous sont attribu\u00e9s de mani\u00e8re unique et ne peuvent \u00eatre lus que par un serveur web du domaine qui a \u00e9mis le cookie.<\/p> L’un des principaux objectifs des cookies est de vous faire gagner du temps. Le but d’un cookie est d’indiquer au serveur Web que vous \u00eates revenu sur une page sp\u00e9cifique.<\/p> Vous avez la possibilit\u00e9 d’accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez g\u00e9n\u00e9ralement modifier les param\u00e8tres de votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous ne pourrez peut-\u00eatre pas profiter pleinement des fonctions interactives du site web de l’EFDB.<\/p> Si vous souhaitez d\u00e9sactiver les cookies, vous pouvez le faire en utilisant les options de votre navigateur. Des informations plus d\u00e9taill\u00e9es sur la gestion des cookies avec des navigateurs web sp\u00e9cifiques peuvent \u00eatre trouv\u00e9es sur les sites web respectifs de ces navigateurs.<\/p> Contact<\/strong><\/p> Si vous avez des doutes sur la mani\u00e8re dont nous collectons ou utilisons vos donn\u00e9es personnelles, nous vous demandons de faire part de vos pr\u00e9occupations au d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de l’EFDB, M. Fr\u00e9d\u00e9ric Fourt, par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l’adresse suivante\u00a0:<\/a> direction@efdb.ch<\/a>.<\/p> Modifications et derni\u00e8re mise \u00e0 jour<\/strong><\/p> L’EFDB se r\u00e9serve le droit d’apporter des modifications \u00e0 cet avis de confidentialit\u00e9 de temps \u00e0 autre, par exemple en cas de nouveaux d\u00e9veloppements ou de nouvelle l\u00e9gislation. Nous vous recommandons de consulter r\u00e9guli\u00e8rement cet avis de confidentialit\u00e9. La version applicable est disponible sur www.efdb.ch.<\/p> Cette version a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 jour pour la derni\u00e8re fois en d\u00e9cembre 2023.<\/p> <\/p> <\/p> [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" IntroductionL\u2019Ecole Fran\u00e7aise de B\u00e2le (EFDB), Engelgasse 103, 4052, Basel, Suisse, est le contr\u00f4leur des donn\u00e9es personnelles que vous fournissez \u00e0 l’EFDB. L’EFDB d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les modalit\u00e9s de la collecte et du traitement des donn\u00e9es personnelles (par exemple, concernant les \u00e9l\u00e8ves et leurs familles, les employ\u00e9s, les fournisseurs, les contacts commerciaux et d’autres tiers).On […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-19102","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n